Commentaires sur : Bienvenue

Par : le rapporteur de la commission d'enquete

le rapporteur de la commission d'enquete — Wed, 17 Jul 2013 10:53:29 +0000

Cher Monsieur, La page de la commission d'enquête sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières peut être consultée à l'adresse suivante : http://www.senat.fr/commission/enquete/role_des_banques_et_acteurs_financiers_dans_levasion_des_ressources_financieres/index.html Les travaux de la commission se poursuivent et le rapport sera publié à leur issue. Vous pouvez cependant prendre connaissance du rapport de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales, publié le 18 juillet 2012 : www.senat.fr/commission/enquete/evasionfiscale/index.html Cordialement

Par : Pullseo

Pullseo — Tue, 16 Jul 2013 12:36:55 +0000

Bonjour

Pouvez-vous nous indiquer un lien vers la page de la commission d’enquête ?
Merci d’avance car je ne trouve pas le rapport

Cordialement

Michel

Par : ILINSKI

ILINSKI — Mon, 08 Jul 2013 13:47:50 +0000

Bonjour Monsieur le Sénateur,

Merci pour votre réponse.
Cordialement.

Elisabeth ILINSKI

Par : le rapporteur de la commission d'enquete

le rapporteur de la commission d'enquete — Mon, 08 Jul 2013 12:52:04 +0000

Chère Madame,

Le compte rendu n’a pas encore été publié. Vous pourrez le consulter sur la page de la commission d’enquête prochainement, page à partir de laquelle vous pourrez également accéder aux vidéos des auditions qui ont fait l’objet d’une captation (ce qui n’était pas le cas, entre autres, de celle de M. Esambert, pour des raisons techniques).

Cordialement,

Par : ILINSKI

ILINSKI — Sat, 22 Jun 2013 13:43:20 +0000

Bonjour Monsieur le Sénateur,
sera-t-il possible d’avoir accès au compte-rendu ou à l’enregistrement video de l’intervention de M. Bernard Esambert le 22 mai dernier ?
Avec mes remerciements pour votre retour.
Cordialement.