1er scénario : la “marguerite”

Le premier scénario est désigné par le nom d’une fleur, la marguerite. Il consisterait à articuler la gouvernance de l’agglomération parisienne autour de Paris et cinq ou six intercommunalités fusionnées ou dilatées.

Sur le plan institutionnel, l’ADCF estime que la coopération pourrait prendre plusieurs formes selon le degré d’intégration recherché entre ces ensembles : une association pour une coopération a minima, un syndicat mixte fermé aux seules intercommunalités, un syndicat mixte ouvert aux départements et à la région ou un statut sui generis.

Si l’ADCF névoque pas la disparition des départements, elle considère néanmoins qu’ils auraient vocation à évoluer pour devenir de simples agences chargées de délivrer des prestations. De même, ce scénario pourrait avoir pour conséquence de favoriser la spécialisation de la région sur quelques politiques sectorielles (transports, enseignement supérieur).

2ème scénario : Haussmann II

Le deuxième scénario qu’évoque l’ADCF est désigné par l’expression “Haussmann II” pour faire référence à l’annexion par la ville de Paris des communes périphériques en 1860. Il y a toutefois une confusion puisqu’il ne s’agirait pas de proposer une nouvelle annexion mais simplement, dans l’esprit de l’ADCF, de proposer la création d’une communauté urbaine qui regrouperait Paris et la trentaine de communes limitrophes. Cette nouvelle structure rassemblerait 3,4 millions d’habitants sur 211 km². Le conseil de cette communauté serait dotée de 140 sièges dont 91 reviendraient à Paris, 5 à Boulogne, 4 à Saint-Denis…

L’ADCF a calculé que cette communauté urbaine pourrait disposer (à droit constant) d’une DGF à hauteur de 293,5 millions d’euros. Elle exercerait les compétences des communes qui lui seraient transférées dans le cadre du droit commun et notamment un PLU communautaire.

Ce deuxième scénario aurait pour conséquence de remettre en question les intercommunalités existantes. Il aménerait aussi à repenser la place des départements soit à travers leur transformation en agences, soit à travers une “recomposition territoriale”.

3ème scénario : Métropolis

Le 3ème scénario évoqué par l’ADCF est dénommé “Metropolis”. Il est le plus ambitieux puisqu’il reviendrait à créer une intercommunalité rassemblant Paris et l’ensemble des communes de la 1ère couronne, soit 124 communes et 6,2 millions d’habitants.

L’ADCF préconise la création d’une communauté urbaine sui generis afin de garantir la gouvernabilité interne et de permettre de maîtriser l’évolution de la DGF, celle-ci s’élevant alors à droit constant à 535 millions d’euros. Ce scénario poserait la question de l’unification des taux de TP et du choix des compétences qui seraient transférées sachant que celles-ci pourraient relever aujourd’hui des communes, des départements et de la région.

L’ADCF considère que ce scénario pourrait avoir pour conséquence la disparition des conseils généraux de la première couronne. Elle s’interroge sur les conséquences pour la région qui pourrait être fragilisée et les départements de la Grande couronne qui pourraient, au contraire, monter en puissance.

En conclusion, on peut observer que les 3 scenarii de l’ADCF ne posent pas la question de la démocratie et donc de la création d’une nouvelle collectivité territoriale composée de membres élus au suffrage universel direct. Cette perspective apparaît pourtant indispensable dans le cas de la disparition des conseils généraux ou de leur transformation en “agences”.

A noter également que le choix de privilégier des scenarii qui ont tous en commun de recourir à l’intercommunalité apparaît également réducteur puisqu’il passe sous silence le véritable scénario “Haussmann II” qui reviendrait à imaginer une ville de Paris composée de 40 ou 50 arrondissements, qu’il se prive de la possibilité d’examiner les potentialités de la création d’une nouvelle collectivité territoriale qui se substituerait aux départements de la petite couronne et qu’il s’interdit de réfléchir également à l’hypothèse d’une région “ramassée” qui pourrait jouer alors le rôle de la métropole.

Les répondants ‘ 500 personnes sélectionnées dans chaque ville de façon aléatoire mais représentatives de tous les quartiers de l’agglomération ‘ ont été invités à répondre à 23 questions sur la qualité de vie dans leur ville.

Cette enquête, réalisée par Gallup-Hongrie sous forme de sondage Eurobaromètre Flash, se révèle riche d’enseignements.

Si les personnes interrogées sont, quasi unanimement, satisfaites de vivre dans leur ville, elles expriment des sentiments nettement plus diversifiés (voire parfois très contrastés) sur certaines questions.

Ainsi, sur les questions de la pollution atmosphérique, du bruit, de la qualité des services (espaces verts, transports publics, infrastructures hospitalières), mais aussi du logement, de l’emploi et de la sécurité, des divergences considérables entre les opinions des habitants des différentes villes ont été mises en évidence.

Concernant Paris, on remarque que la capitale française tire assez nettement son épingle du jeu en matière d’emploi et de sentiment de sécurité. Les répondants parisiens apparaissent plutôt satisfaits de la qualité des équipements hospitaliers, des transports publics ainsi que des espaces verts.

En revanche, les Parisiens se montrent nettement plus réservés pour ce qui est de l’intégration des étrangers et de la pollution atmosphérique. Dans ces deux domaines, Paris tend à se retrouver en bas du classement.

C’est sur la question de la facilité à trouver un logement de qualité à un prix raisonnable que Paris se distingue le plus nettement des autres villes européennes : si, dans 13 villes européennes, plus de 90% des répondants estiment qu’il n’est pas possible de trouver un bon logement à un prix raisonnable, c’est à Paris que ce taux est le plus élevé.