Les rapports de l’ OPECST:
- Etat actuel et perspectives techniques des énergies renouvelables, 2001
- Intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l’environnement, 1993
Les rapports du Conseil Économique, Social et Environnemental
Les rapports du Centre d’Analyse Stratégique:
- Les nouvelles mobilités. Adapter l’automobile aux modes de vie de demain, 2011
- La voiture de demain: carburants et électricité, 2011
- Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux, 2010
L’ADEME :
- Scénarios 2030-2050, 2012
- Véhicules particuliers vendus en France, Evolution du marché, caractéristiques environnementales et techniques, 2011
- Histoire du développement en France du véhicule électrique, Rôle de l’ADEME, 2010
- Les systèmes de mobilité pour les biens et les personnes, 2010
- Analyse de Cycle de Vie des agro carburants de 1ere génération, 2010
Les politiques de l’Union Européenne:
- E 7536, Assemblée Nationale 14eme legislature, Sénat session extraordinaire de 2011-2012
- E 6783, Assemblée Nationale 13eme Legislature, Sénat session ordinaire de 2011-2012
- Livre blanc, Feuille de route pour un espace européen unique des transports – vers un système de transport compétitif et économe en ressources, 2011
- Communication de la commission au parlement européen, au conseil et au comité économique et social européen: Une stratégie européenne pour des véhicules propres et économes en énergie, 2010
- Rapport d’information no2649, Le véhicule électrique : une révolution ?, Commission des affaires européennes, Juillet 2010
- Livre vert, vers une meilleure intégration du réseau transeuropéen de transport au service de la politique commune des transports, 2009
- Livre blanc, La politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix, 2001
Ministères :
- Plan automobile, Ministère du Redressement productif et Ministère du travil, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 25 juillet 2012
- Développer les véhicules propres, Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, 2012
Indépendants :
