18 jan 2012

Le programme de travail

Publié par Présidence du Sénat

  • Dans le cadre de leur programme de travail, les rapporteures ont prévu de procéder aux auditions suivantes :

Au titre des associations :

- l’association des paralysés de France (APF) ;

- l’association des accidentés de la vie (Fnath) ;

- l’union nationale des associations des parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei) ;

- l’association pour adultes et jeunes handicapés (Apajh) ;

- la fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (Fnaseph).

Au titre des conseils généraux :

- l’association des directeurs de maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) ;

- l’assemblée des départements de France (ADF).

Au titre des instances consultatives :

- le conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) ;

- l’observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap (ONFRIH) ;

- l’observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle.

Au titre des ministères compétents en matière de handicap :

- la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) ;

- la direction générale de l’emploi et de la formation professionnelle (DGEFP).

Au titre du financement de la politique du handicap :

- la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).

Au titre de l’emploi des personnes handicapées :

- l’union nationale des entreprises adaptées (Unea) ;

- les représentants des organisations syndicales et patronales : CFDT, CGT, FO, CFTC, CGC, Medef, CGPME ;

- l’association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) ;

- le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (Fiph).

Au titre des gestionnaires d’établissements d’accueil :

- l’union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) ;

- la fédération nationale des associations de parents et amis employeurs et gestionnaires d’établissements et services pour personnes handicapées mentales (Fegapei) ;

- l’association nationale des directeurs et cadres des établissements et services d’aide par le travail (Andicat).

Au titre de la scolarisation des enfants handicapés :

- associations de parents d’enfants handicapés ;

- syndicats d’enseignants.

  • Les rapporteures ont également prévu d’effectuer plusieurs déplacements :

- le jeudi 23 février à Bouray-sur-Juine (Essonne) pour visiter les locaux de la Maison Valentine qui héberge des personnes handicapées vieillissantes ;

- le vendredi 9 mars à Vanves (Hauts-de-Seine) pour visiter les « appartements partagés » de l’association Simon de Cyrène.

D’autres déplacements en province et éventuellement à l’étranger sont envisagés.

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