Dans ce billet figurent les données essentielles sur la conception, la réalisation, le fonctionnement du blog, et les droits des internautes utilisateurs.
Editeur : Sénat
Coordonnées : 15 rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06 Téléphone : 01 42 34 20 00
Crédits :
Conception graphique et animation du site : Sénat.
Technologie utilisée et droits sur les éléments graphiques :
Ce blog, hébergé sur les serveurs du Sénat, a été réalisé avec la plateforme de blog Serendipity, logiciel libre. Le design du blog a été réalisé par le Sénat. Le logo du Sénat et tous les éléments graphiques spécifiques à ce blog font l’objet de droits exclusifs réservés au Sénat. Les droits d’auteur sur les adaptations logicielles et graphiques réalisées pour ce blog ainsi que tous les textes éditoriaux du blog sont détenus par le Sénat.
Droits sur les contenus publiés sur ce site et responsabilité liée :
Toutes les interventions publiées par des usagers de ce blog sont modérées a priori. En publiant une intervention, quelle que soit son média, vous certifiez que vous possédez tous les droits nécessaires (y compris les autorisations relevant des droits à l’image) pour en effectuer la publication. En particulier, toute publication sur le blog de contenus soumis à droits d’auteur sans autorisation des détenteurs de ces droits rend son auteur coupable de contrefaçon.
En publiant un contenu dont vous êtes l’auteur sur ce site, vous autorisez le Sénat à l’utiliser dans ses activités et ses publications, sous réserve de la mention de sa source.
Données collectées, droit d’accès et de rectification :
Pour pouvoir intervenir sur le site, vous pourrez choisir de renseigner (ou non) des données personnelles. Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées, qui ne seront pas transmises à des tiers. L’utilisateur du blog dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant qu’il peut exercer, par courriel à l’administrateur du blog.
Commentaires
Pas de commentaires