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Lundi, 24 décembre 2007
M. Philippe Dallier a convié, mercredi 19 décembre après-midi, des sénateurs d’île-de-France à un échange de vues sur l’avancée du débat sur le “Grand Paris”.
Mme êliane Assassi (CRC, Seine-Saint-Denis), M. Jean Desessard (ratt. SOC, Paris), M. Philippe Dominati (UMP, Paris), Mme Brigitte Gonthier-Maurin (CRC, Hauts-de-Seine), M. Jean-Jacques Jégou (UC-UDF, Val-de-Marne) et M. Jean-François Voguet (CRC, Val-de-Marne) ont participé à cette réunion.
Dimanche, 23 décembre 2007
J’ai répondu aux questions de Jean-Paul Chapon sur son blog Paris est la banlieue sur lequel vous pourrez retrouver mes réponses sous forme de podcast.
Philippe Dallier
Vendredi, 21 décembre 2007
Je viens d’envoyer un questionnaire à l’ensemble des maires de la petite couronne de l’Ile-de-France ainsi qu’aux maires des principales villes de la Grande couronne pour les interroger sur l’avenir de la métropole.
Est-ce que leur commune est toujours le bon niveau pour résoudre les problèmes de logement ? Que pensent-ils de la création d’une “police métropolitaine” ? Quelle forme pourrait prendre le futur “Grand Paris” (commune de 50 arrondissements ? communauté urbaine ? nouvelle collectivité territoriale ?) ? Je souhaite m’appuyer sur leurs réponses pour affiner les propositions que je ferai dans mon rapport.
Philippe Dallier
Jeudi, 20 décembre 2007
Dans le cadre du rapport que je prépare pour l’Observatoire de la décentralisation, je prévois de me rendre au mois de janvier et février à Londres et Berlin pour examiner, sur place, les institutions spécifiques dont disposent ces deux grandes capitales. Le président de l’Observatoire, M. Jean Puech, devrait conduire la délégation qui comportera également d’autres sénateurs.
Comme il est d’usage, j’ai adressé une demande officielle au ministre des Affaires étrangères afin de pouvoir compter sur le soutien de nos ambassades pour organiser ces déplacements. Je viens de recevoir sa réponse dans laquelle il m’informe également qu’il a donné des instructions afin que je puisse disposer d’éléments comparatifs sur la gouvernance des grandes métropoles mondiales (Londres, Berlin, Madrid, Rome, Bruxelles, Amsterdam, Varsovie, New-York, Washington, Tokyo, Pékin et Shangaï) ainsi que j’en avais émis le souhait. C’est l’occasion pour moi de rappeler le rôle important que jouent nos représentations diplomatiques pour accompagner le travail des parlementaires à une époque où il est indispensable de regarder ce qui ce passe ailleurs avant de conduire des réformes en France.
Philippe Dallier
Jeudi, 20 décembre 2007
A l’occasion de la tenue de sa 18ème convention nationale de l’intercommunalité organisée en octobre, l’Assemblée des communautés de France a rendu publique une étude qui examine trois scenarii pour l’évolution de l’intercommunalité en Ile-de-France.
1er scénario : la “marguerite”
Le premier scénario est désigné par le nom d’une fleur, la marguerite. Il consisterait à articuler la gouvernance de l’agglomération parisienne autour de Paris et cinq ou six intercommunalités fusionnées ou dilatées.
Sur le plan institutionnel, l’ADCF estime que la coopération pourrait prendre plusieurs formes selon le degré d’intégration recherché entre ces ensembles : une association pour une coopération a minima, un syndicat mixte fermé aux seules intercommunalités, un syndicat mixte ouvert aux départements et à la région ou un statut sui generis.
Si l’ADCF névoque pas la disparition des départements, elle considère néanmoins qu’ils auraient vocation à évoluer pour devenir de simples agences chargées de délivrer des prestations. De même, ce scénario pourrait avoir pour conséquence de favoriser la spécialisation de la région sur quelques politiques sectorielles (transports, enseignement supérieur).
Jeudi, 20 décembre 2007
J’ai accordé un entretien dans le journal gratuit 20 minutes de ce matin dans lequel j’explique pourquoi les institutions de l’Ile-de-France ne répondent plus aux besoins. Une précision toutefois, la mission m’a été confiée par l’Observatoire de la décentralisation du Sénat et non par le gouvernement comme l’indique, par erreur, le journal.
Philippe Dallier
Mardi, 18 décembre 2007
Le sénateur et ancien ministre Alain Lambert a, dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, présidé un groupe de travail sur les relations entre l’êtat et les collectivités locales qui a rendu son rapport début décembre 2007. Le Premier ministre a fixé au groupe de travail trois thèmes d’examen : la clarification des compétences, l’allègement des contraintes et les relations financières.
Comme l’ancien ministre le rappelle dès l’introduction du rapport, le lien entre les trois questions est serré puisque « l’enchevêtrement des compétences et la contractualisation polymorphe qui s’en suit ont sans nul doute un coût élevé et entravent l’efficacité des politiques publiques ». Il estime ainsi que « l’existence de « quatre niveaux » d’administration locale, auxquels s’ajoute l’administration territoriale n’est pas étrangère à cette situation ». Pour autant, le groupe de travail n’a pas souhaité ouvrir le débat institutionnel.
Si la clarification des compétences apparaît nécessaire, c’est que la confusion actuelle apparaît une source de pertes de temps considérable, d’accroissement de la dépense publique et de confusion des responsabilités. Pour Alain Lambert, les racines du mal sont à rechercher notamment dans la clause générale de compétence des collectivités locales qui leur permet de régler les « affaires de leur compétence » sans qu’une définition précise et limitative en existe. Par ailleurs, il observe que « les lois de décentralisation ont fixé un cadre uniforme quels que soient les territoires concernés, très faiblement peuplés (là où quatre ou cinq « niveaux » d’administrations sont un luxe inefficace) ou fortement structurés par une agglomération (dont l’EPCI ne dispose pas de tous les leviers d’action) ».
Lundi, 17 décembre 2007
Je rencontrerai demain Patrick Devedjian, président du Conseil général des Hauts-de-Seine et président de l’EPAD dans le cadre de mes auditions sur le “Grand Paris”.
Par ailleurs, mercredi matin, je réunirai les membres du comité d’experts de l’Observatoire de la décentralisation afin de discuter, avec eux, des aspects financiers de la création d’une collectivité territoriale du “Grand Paris”.
Enfin, j’ai convié mercredi après-midi l’ensemble des sénateurs d’Ile-de-France à un échange de vues sur l’avancée du débat sur le “Grand Paris”. Une dizaine a déjà confirmé sa présence.
Philippe Dallier
PS : M. Devedjian a annulé le rdv de cet après-midi
Vendredi, 14 décembre 2007
Le Nouvel Observateur publie cette semaine un entretien avec Jean-Marc Offner sur le thème du Grand Paris dans lequel celui-ci propose d’adopter un modèle à géométrie variable afin d’articuler les politiques sectorielles et les niveaux territoriaux. Il estime, en particulier, qu’il existe une dynamique et que l’élection d’un “maire” du “Grand Paris” est une perspective envisageable.
Mardi, 11 décembre 2007
Lire le rapport
sur le site du Sénat
Lire la
note de presse
Regarder la
conférence de presse
Philippe Dallier, Sénateur de la Seine-Saint-Denis.
J’ai été désigné par l’Observatoire de la décentralisation du Sénat pour préparer un rapport sur les perspectives d’évolutions institutionnelles du Grand Paris.
Au travers de ce blog, je souhaite vous associer à mon travail de rapporteur afin que vous puissiez m’aider à formuler des propositions innovantes et utiles. Je lirai avec attention vos contributions et je ferai mon possible pour répondre le plus rapidement possible. Je vous remercie de votre participation.
Philippe Dallier
