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Rencontre avec des blogueurs

Mercredi, 16 janvier 2008

J’ai convié ce matin des “blogueurs citoyens” pour un échange de vue sur l’avenir institutionnel du Grand Paris. Ce thème est, en effet, très présent sur le net et je ne doute pas que cet échange permettra d’enrichir la réflexion de chacun.

Voici la liste des participants : Valérie Bernard, Jean-Paul Chapon, Jérôme Charré, Antonio Duarte, Jean-Baptiste François et Versac.

Posté par Philippe Dallier, Sénateur dans Débats  à 15:17 | Commentaires (3) | Rétroliens (0)

Le rapport d’Alain Lambert et le « Grand Paris »

Mardi, 18 décembre 2007

Le sénateur et ancien ministre Alain Lambert a, dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, présidé un groupe de travail sur les relations entre l’êtat et les collectivités locales qui a rendu son rapport début décembre 2007. Le Premier ministre a fixé au groupe de travail trois thèmes d’examen : la clarification des compétences, l’allègement des contraintes et les relations financières.

Comme l’ancien ministre le rappelle dès l’introduction du rapport, le lien entre les trois questions est serré puisque « l’enchevêtrement des compétences et la contractualisation polymorphe qui s’en suit ont sans nul doute un coût élevé et entravent l’efficacité des politiques publiques ». Il estime ainsi que « l’existence de « quatre niveaux » d’administration locale, auxquels s’ajoute l’administration territoriale n’est pas étrangère à cette situation ». Pour autant, le groupe de travail n’a pas souhaité ouvrir le débat institutionnel.

Si la clarification des compétences apparaît nécessaire, c’est que la confusion actuelle apparaît une source de pertes de temps considérable, d’accroissement de la dépense publique et de confusion des responsabilités. Pour Alain Lambert, les racines du mal sont à rechercher notamment dans la clause générale de compétence des collectivités locales qui leur permet de régler les « affaires de leur compétence » sans qu’une définition précise et limitative en existe. Par ailleurs, il observe que « les lois de décentralisation ont fixé un cadre uniforme quels que soient les territoires concernés, très faiblement peuplés (là où quatre ou cinq « niveaux » d’administrations sont un luxe inefficace) ou fortement structurés par une agglomération (dont l’EPCI ne dispose pas de tous les leviers d’action) ».

Posté par Modérateur dans Débats  à 9:17 | Commentaires fermés | Rétroliens (0)
  • Bienvenue

    Lire le rapport
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    note de presse

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    conférence de presse

    Philippe Dallier, Sénateur de la Seine-Saint-Denis

    Philippe Dallier, Sénateur de la Seine-Saint-Denis.

    J’ai été désigné par l’Observatoire de la décentralisation du Sénat pour préparer un rapport sur les perspectives d’évolutions institutionnelles du Grand Paris.

    Au travers de ce blog, je souhaite vous associer à mon travail de rapporteur afin que vous puissiez m’aider à formuler des propositions innovantes et utiles. Je lirai avec attention vos contributions et je ferai mon possible pour répondre le plus rapidement possible. Je vous remercie de votre participation.
    Philippe Dallier

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